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Conditions générales de vente

Excepté un accord par correspondance, nos livraisons ou ventes sont soumis aux prochaines conditions:
 
  1. Les prix dans notre brochure et sur notre site sont des prix indicatifs, valides sur la date de publication, ces prix peuvent s’ajuster à chaque moment, sans une annonce auprès à l’able.
  2. Les envois sont aux risques et aux frais du client, sauf autrement convenu. Toutes oppositions de nos factures ou nos articles doivent être signaler sous 7 jours après réception.
  3. Tous les commandes seront traitées et envoyées sous les 2-3 jours ouvrés. Si un article n’est pas en stock à la commande, nous vous contacterons. Tous les livraisons seront fait sous 30 jours, sauf accord autrement sur le délai du livraison.
  4. En cas de dégât lors de l’ envoi, le client doit le signaler sur les documents de transportation. Les plaintes par rapport aux livraisons doivent être remontées dans les 48 heures après réception. Toute oppositions doit être fait par écrit pour être valable. Le délai de livraison est indicatif. Des retards partiels ou complets du colis ne peuvent pas susciter à une annulation ou à une forme de remboursement.
  5. Aucun retour n’est valide sans notre permissions par écrit. Chaque retour se fait uniquement à notre dépôt, sur les frais du client, au risque du client. Le m de la marchandise défectueuse ne donne pas le droit à une indemnisation pour le client.
  6. Des réparations ou des remplacements en garantie ont lieu dans le magasin à Kuurne.
  7. Tous nos factures sont payable à la réception de la marchandise. Si les articles ne sont pas payé à la date d’échéance, l’acheteur sera en. Dans ce cas, par pouvoir judiciaire et sans mise en demeure précédente la somme payable augmente avec un intérêt de 1.50% par mois dès la date d’échéance. En plus, chaque somme payé après 15 jours de l’envoie d’une rappel, sera augmenté par pouvoir judiciaire de 15% ou d’un minimum de 25 euros comme compensation forfaitaire et rémunération irréductible.
  8. Tous les appareils pour le consommateur final ont un garanti de 2 ans. L’acheteur qui n’est pas consommateur final n’a pas le droit à cette garanti légal. La facture ou le ticket de caisse comptent comme date de début du garanti. La garanti est uniquement valable si l’appareil est utilisé comme prescrit par le fabriquant. La garanti n’est pas transférable. La garanti n’est pas valable en cas d’usure par utilisation et en cas de produit périssable dont la date de péremption est indiqué sur le produit.
    Tous défauts révélés sous les 6 mois suivant la livraison seront estimé ne pas être des défauts cachés, sauf contre preuve de l’acheteur.
  9. Si vous choisissez un payement avec une carte de crédit, le montant sera immédiatement débité de la carte bancaire après votre confirmation de payement. Toutes les transactions avec une carte de crédit seront mis sur compte de BMS Wijndepot.
    Les payements online sont fait avec des protocoles protégés. Pour tous les payements online, les conditions générales de l’administrateur externe de la plateforme de payement sont appliqués. Celui-ci porte également la seule responsabilité du traitement correct de la finalisation et des exécutions des payement online.
    La réalisation des payements online, la garde et le traitement traiter les informations financièrement clients est réalisé par la plateforme de payement. BMS Wijndepot ne peut dans aucun cas être mis responsable en cas de problème lié à la confidentialité.
  10. Tous les frais d’encaissement sont à la charge du client.
  11. Tous les articles restent notre propriété jusqu’au paiement entier. En cas de manque de paiement après la date d’échéance, le vendeur peut bloquer tous les obligations de pourvoir judiciaire. L’acheteur est dans l’obligation d’une compensation forfaitaire de 33% du prix complémentaire aux dégât matériel et/ou une rémunération pour la réduction de la valeur des articles.
  12. Uniquement le tribunal de Kortrijk est autorisé pour les interventions de tous conflits. La loi Belge est la seul loi qui est appliquée sur nos transactions.
  13. Toutes publications de ce site ne comprennent pas d’obligation de notre côté.
  14. Ce texte français est informatif. Toutes discussions sont basés uniquement sur notre version « condition de vente » en néerlandais.